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24 mars 2026

Acceptation des conditions

En accédant au site ou en envoyant une demande, vous reconnaissez avoir compris et accepté toutes les dispositions indiquées sur cette page.

Définitions

Certains termes employés ci-dessous prennent le sens suivant :

• « Site » désigne le portail arkelivontra.com et ses services d’information.
• « Utilisateur » signifie toute personne accédant, visitant ou utilisant le site ou le formulaire de contact.
• « Équipe » désigne ensemble les personnes responsables de la création et la gestion du contenu disponible sur le site.
• « Données » renvoie à toute information transmise dans le cadre d’une interaction avec le site.

Utilisation du site

L’accès est autorisé aux personnes majeures selon la législation française. L’usage doit rester conforme à la loi et à l’éthique.

Admissibilité

Le site s’adresse exclusivement aux particuliers pour leur usage personnel, toute réutilisation commerciale est interdite.

L’accès aux contenus ne crée aucun contrat d’accompagnement.

Obligations de l’utilisateur

Vous vous engagez à respecter la présente charte à tout moment.

• Ne pas fournir de fausses informations lors d’une interaction avec le site.
• Respecter la confidentialité et l’intégrité du contenu du site.
• Ne pas porter atteinte à la sécurité des systèmes informatiques du site.
• Utiliser les ressources uniquement dans le cadre familial ou personnel.

Usages interdits

Sont formellement proscrits, entre autres usages :

• Toute tentative d’intrusion ou d’altération non autorisée des systèmes du site.
• Collecte automatisée d’informations, extraction massive ou l’utilisation à des fins commerciales.
• Utilisation du site à des fins illicites, diffamatoires ou discriminatoires.
• Diffusion ou transmission de contenus malveillants ou faux.
• Reproduction de tout ou partie du site sans autorisation écrite.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus, illustrations et textes du site sont protégés et restent la propriété de Arkelivontra. Toute reproduction nécessite un accord écrit préalable. L’utilisateur ne détient qu’un droit d’utilisation limitée à la consultation personnelle.

Contenu utilisateur

Tout message transmis au site via formulaire implique que l’expéditeur garantit la licéité et la pertinence de son propos.

Vie privée et données personnelles

La gestion des données personnelles s’effectue conformément au RGPD et à notre politique dédiée accessible à tout moment. Voir la confidentialité

Avertissement et limitation de responsabilité

Les conseils sont fournis à titre informatif. Les résultats peuvent varier selon chaque situation personnelle.

Limitation de responsabilité

Arkelivontra ne saurait être tenu responsable d’un usage inadapté ou d’événements non maîtrisables.

Indemnisation

Vous acceptez de relever Arkelivontra de toute réclamation due à un usage contraire aux présentes conditions.

Règlement des litiges et droit applicable

Tout litige relève de la compétence des tribunaux français compétents.

Droit applicable et juridiction

La législation française s’applique en toute circonstance.

Résiliation

Arkelivontra peut mettre fin à l’accès à tout moment en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Ces conditions peuvent être modifiées ; veuillez les consulter régulièrement.

Divisibilité

Si une disposition est nulle, les autres restent en vigueur.

Intégralité des accords

Le présent document constitue l’intégralité des termes applicables à l’usage du site.

Contact et réclamation

Pour toute question, contactez-nous via le formulaire ou les coordonnées du site.